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Annaba: Conservation foncière - Un parcours du combattant parsemé d’aléas bureaucratiques

Publié le 16/01/2016
Les postulants au livret foncier se heurtent à une interminable bureaucratie -  L’odyssée commence tout d’abord à la Conservation foncière sise au siège de la wilaya qui a eu la “lumineuse idée” de placer un bureau et un agent dans les escaliers mêmes du 3e étage qui donnent accès à ladite institution devenue un véritable bunker où n’accèdent que certains privilégiés.

À Annaba, les citoyens désireux acquérir leur fameux livret foncier ne sont pas au bout de leurs peines, notamment à la Conservation foncière. En effet, au vu des différentes entraves qui les caractérisent, c’est un véritable parcours du combattant parsemé d’aléas bureaucratiques auquel sont confrontés les postulants à ce livret foncier, devenu par l’institution d’une nouvelle loi, le seul document officiel justifiant la propriété et ouvrant droit à toute transaction immobilière, le cas échéant. L’odyssée commence tout d’abord à la Conservation foncière sise au siège de la wilaya qui a eu la “lumineuse idée” de placer un bureau et un agent dans les escaliers du 3e étage qui donnent accès à ladite institution, devenue un véritable bunker où n’accèdent que certains privilégiés. Déjà à ce niveau, les postulants, en majorité des séniors, ont eu toutes les peines du monde pour accéder au 3e étage.

Là, une chaîne de personnes généralement âgées attend debout stoïquement que le préposé au bureau improvisé dans les escaliers veuille bien recevoir le dépôt de leurs dossiers respectifs. Une fois le dossier déposé au niveau de ces escaliers, commence alors le véritable marathon entre cette structure et le service du cadastre situé à l’autre bout de la ville. Une démarche qui peut durer au minimum six mois, et c’est au postulant au livret foncier de faire le facteur entre les deux administrations durant toute cette période, se résumant en n° de bordereau d’envoi, n° de lotissement, localisation de l’habitation. Un citoyen voyant tarder l’établissement de son livret depuis le mois de mai 2015 s’est manifesté, mais grande fut sa surprise quand il a su que son dossier était en attente de traitement, car la Conservation foncière n’a pas reçu le numéro de lotissement du service du cadastre, lequel exige de chaque propriétaire qu’il se présente en personne à ses bureaux pour reconnaître sur plan l’habitation concernée ! Sachant que rares sont les personnes qui savent “lire” un plan, on devine les sources d’erreurs multipliées par le nombre de personnes qui en découlent ! Quand la personne “reconnaît” son habitation ou son local sur plan (?!), le pauvre citoyen, on lui demande de patienter encore un mois avant de s’adresser à la Conservation foncière laquelle à son tour exige le numéro de bordereau d’envoi… qui n’arrive pas, et vogue la galère ! Les journées de réclamation afférentes au livret foncier se font chaque lundi, et les malheureux citoyens font la chaîne devant la wilaya après la prière du fadjr pour espérer obtenir le fameux numéro de passage, car la Conservation foncière ne reçoit qu’une cinquantaine de personnes, soit 25 le matin et 25 l’après-midi. Et comme les réclamations se font par centaines, il faut donc revenir chaque lundi, après la prière du fadjr, sinon vous ne pourrez jamais y accéder. Nous avons constaté sur place que les dossiers transmis par le cadastre sont affichés dans des feuilles 21x27 dans un endroit très sombre sur les deux murs du couloir, deux mètres au-dessus des escaliers, et avec des caractères illisibles, une manière d’éconduire les administrés ! Le conservateur, quant à lui, ne reçoit pas, selon la personne qui parle en son nom et place, qui vous accueille avec des propos agressifs, contrairement à l’agent officiel d’accueil lequel reste discret et effacé devant l’opportunisme de cet agent ! Ainsi donc, le citoyen d’un âge avancé se trouve encore et toujours malmené par une bureaucratie outrancière qui pousse au désespoir et à la révolte, alors que les instances suprêmes du pays ne cessent de faciliter les procédures administratives pour essayer de contrecarrer toutes les entraves bureaucratiques.

Liberté- 12-01-2016 - B. BADIS

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